Textes de droit congolais

Arrêté n°11526 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.EKWAYOLO Emile, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11527 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ITCHOUKOU Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°11528 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ANGANGANSSI Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°11529 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DITOUMOUNA Sébastien Xavier (Non publié au JO)

Arrêté n°11530 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 , 2007 et versement de M.OKEMBA Antoine Saturnin, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II , des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11531 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.DAMBA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11532 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête M.BALOU Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°11533 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.TOME Marie Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11534 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOMA-DIANAKOU Firmin, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11535 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ONGUEYA Marthe, institutrice des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11536 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUEGNI Germaine institutrice des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11537 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALLO Véronique, institutrice des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11538 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOTA BOUNDENGUI , instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11539 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BIZENGA Aline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11540 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBIZIATOUARI née LOUYA Angèle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11541 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KIMBIDIMA née SENGA Elisabeth, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11542 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.DIAKABANA Adolphe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11543 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKOUNDOU DAMBA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11544 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 1998 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LELEKA Philomène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11545 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.SANZA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)