Textes de droit congolais

Arrêté n°12354 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.EPOUNDA Mexan Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°12355 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALONGA Auguste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12356 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.OYENZE Marie Antoinette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12357 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUELET MVOULA Clovis Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°12358 du 6 septembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Mme.BITSI née BAZABAKANA Colette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12359 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.YAGNEMA née KOUMBA Anne Marie, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12360 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OBANDA Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12361 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.IPEMBA Guy Blaise (Non publié au JO)

Arrêté n°12362 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KOUANZI Jean MAurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12363 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2008 de M.MOUYABI Zéphirin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12364 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ATIPO René Boniface, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12365 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.ONDONGO David, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12366 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.YOKA Daniel Duclos, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12367 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.OKANDZE DIMI NDZELY, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12368 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUWA Mathieu, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12369 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUWA Mathieu, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12370 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Jean Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12371 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.EKANDZAH Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12372 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.POATY Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérachie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12373 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.KINOUANI née MBALOULA Barnedette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)