Textes de droit congolais

Décret n°2011-590 du 20 septembre 2011 portant nomination d'un représentant personnel du président de la république (Pierre NZE) (Non publié au JO)

Décret n°2011-591 du 20 septembre 2011 portant nomination d'un conseiller spécial du président de la république (Non publié au JO)

Décret n°2011-573 du 19 septembre 2011 portant rectificatif au décret n°2007-423 du 1er octobre 2007, portant engagement de M. ONKAKI Jean en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-574 du 19 septembre 2011 portant rectificatif aux décrets n°2005-431, 2005-438 du 18 octobre 2005, 2006-2 du janvier 2006 (Non publié au JO)

Décret n°2011-575 du 19 septembre 2011 portant rectificatif aux décrets n°2007-427, 2007-428, 2007-434 du 3 octobre 2007, 2007-476 du 5 octobre 2007 (Non publié au JO)

Décret n°2011-576 du 19 septembre 2011 portant rectificatif au décret n°2008-281 du 30 octobre 2000 (Non publié au JO)

Décret n°2011-577 du 19 septembre 2011 portant rectificatif au décret n°2010-418 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne Melle MOULOMBO Pélagie (Non publié au JO)

Arrêté n°12972 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête : Melle.NKENGUE Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°12973 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.AWASSA Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12974 du 19 septembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.NKODIA Sylvestre Télésphore, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12975 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.DIAVOUMBOUKA Samuel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12976 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.BIKOUMOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°12977 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MALONGA Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°12978 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MISSENGUE Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12979 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MADOUNOU Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12980 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.ELENGA née MOBENDZA LUcienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12981 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ONKOUONI Urbain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12982 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ELENGA Franklin Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12983 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.BABASSANA-SAMBA née BATOLA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°12984 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NKOUNKOU Jean Claude, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)