Textes de droit congolais

Arrêté n°13307 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NZOBADILA Gilbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13308 du 23 septembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KILOUNGA RObert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13309 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOULOUNGUI Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13310 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NTOUNOUMBOUSSI GHislain Firmin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13311 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête: Melle.APENDI OKOKO Micheline (Non publié au JO)

Arrêté n°13312 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BADIABO Basile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13313 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BOUATOUSSILA-PELE Alexis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13314 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GAMPE Louis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13315 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGUELINO, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13316 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 de M.NGANDALOKI Adolphe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13317 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NFINA née TOUSSEHO BABELA Joséphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13318 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBORI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13319 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OBONDO Victorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13320 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOLI Marie Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13321 du 23 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABELA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13322 du 23 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.PASSI Aimé Aristide, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13323 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.AKOURAPHA Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13324 du 23 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUMBOU Angélique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérrachie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13325 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANDZIEN-NGUIE-OMBI, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13326 du 23 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZILA Jean MArie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)