Textes de droit congolais

Arrêté n°13718 du 3 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.AKOUA née APONGUI Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°13719 du 3 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ANGANI (Non publié au JO)

Arrêté n°13720 du 3 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de Melle.MALONGA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13721 du 3 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de Melle.KIZABOULOU Bernadette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13722 du 3 octobre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOPENDZA Lucienne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13723 du 3 octobre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OLLANGA AMBALI Thibault Rodrigue, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13724 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.MASSOUMOU Léon Miller, institteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 es servicessociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°13725 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.DENGUIKA née MOUKALA NKOUSSOU Jeanne Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 es services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13726 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ELENGA Nathalie Adélaïde, institutrice des cadres de la catégorieII, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13727 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.KIDZIMOU NIANGUI Denise Prudence, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13728 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.AMBELE Louis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13729 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.OPASSA Patricien Rodolphe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13730 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.OMBI Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13731 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.BAROBAFOULA Aimé François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13732 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MPOUA Georgine Eliane, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13733 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.KOUKA Clotilde, monitrice sociale (option : puériculture) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°13734 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BAYONNE Marie Louise, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13735 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ETONGANDZELA Marguerite, dactylographe qualifiée des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13736 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.MAFOUA Nelson Clément, professeur des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13737 du 3 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.NDINGA Prosper, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sadministratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)