Textes de droit congolais

Arrêté n°13853 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.TSIEKILA Henriette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13854 du 5 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certaines instutitrices adjonites des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.ONGALA née MOUANGA Marie Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°13855 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.SEMI Jean Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13856 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KOULOUNGOU Jean, ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13857 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KALA Freddy Justard, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13858 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NZOUMBA Simone, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13859 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.OFAMALIKOU Ghislain Urbain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13860 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.DIAMBAKA Antoinette, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13747 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination par assimilation de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Melle.KIKOTA NSONA Pulchérie (Non publié au JO)

Arrêté n°13748 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.MADIAZA EBOMANSSANGO Guillaumette dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13749 du 4 octobre 2011 portant engagement de M.MIERE NGOULOU Jean Romuald, en qualité de agent spécial contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13750 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de M.NKOUA NGATSE Ernest dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de services (Non publié au JO)

Arrêté n°13751 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.BONDA Marie Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°13752 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.KATOUMOUKO Paule Destin (Non publié au JO)

Arrêté n°13753 du 4 octobre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de conducteur principal d'agriculture contractuel , en tête : M.NGOYI Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°13754 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) en tête : M.BABOSSEBO MOKOUKA Cédric (Non publié au JO)

Arrêté n°13755 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.BANTHOUD PENEZ Rolle Gaelle Annsy (Non publié au JO)

Arrêté n°13756 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Melle.OLOUENGUE NGALA Nica Murielle (Non publié au JO)

Arrêté n°13757 du 4 octobre 2011 portant engagement de Melle.LOUBELO NKOUMBOU Josette Ella, en qualité d'économe contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13758 du 4 octobre 2011 portant engagement de M.OGNANGUE Vivien Richard en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)