Textes de droit congolais

Arrêté n°13838 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MALONGA François, professeur des CEG des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13839 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.KOMBILA Jonas, professeur des CEG des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13840 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BIBALOU Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°13841 du 5 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOUISSI LOUDZIRI (Non publié au JO)

Arrêté n°13842 du 5 octobre 2011 portant titularisation, versement et promotion sur liste d'aptitude de M.NOMBO Maurice, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13843 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NZOUMBA Firmine, institurice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13844 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.AKOMEKOLI Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°13845 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BOUKONO Eustache Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13846 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NGAMBOU Euloge (Non publié au JO)

Arrêté n°13847 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.SAH NGABIE Ramez Ryvel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13848 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.DZILAMONO Jean Rodrigue (Non publié au JO)

Arrêté n°13849 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BALOSSA Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°13850 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.NKOUAYOUO Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°13851 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MPIO Benjamin (Non publié au JO)

Arrêté n°13852 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MADAMI Scholastique (Non publié au JO)

Arrêté n°13853 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.TSIEKILA Henriette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13854 du 5 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certaines instutitrices adjonites des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.ONGALA née MOUANGA Marie Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°13855 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.SEMI Jean Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13856 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KOULOUNGOU Jean, ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13857 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KALA Freddy Justard, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)