Textes de droit congolais

Arrêté n°13887 du 6 octobre 2011 autorisant M.KONO SOUADI Marcel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l' école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°13888 du 6 octobre 2011 autorisant M.OKEMBA Lié Sylvain, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l' école internationale des techniques biomédicales et industrielles (EIC Dauphine) de Cotonou au Benin (Non publié au JO)

Arrêté n°13889 du 6 octobre 2011 autorisant M.ANGO KISSITA Appolinaire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (ensignement), à suivre un stage de formation à l' institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°13890 du 6 octobre 2011 autorisant certains agent civils de l'Etat à suivre un stage de formation à l' école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville, en tête : M.ADAMPOT Laurent Nicodème (Non publié au JO)

Arrêté n°13891 du 6 octobre 2011 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme.KIBIKANI ZEMBO Lady Garcia au profit de M.TSIEDEMATHAS Fortuné (Non publié au JO)

Arrêté n°13892 du 6 octobre 2011 portant renouvellement de la commission nationale de l'organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (Non publié au JO)

Arrêté n°13893 du 6 octobre 2011 fixant les attributions et l'organisation des services et des bureaux de la direction de la coopération et de la communication (Publié au JO 2011-41)

Arrêté n°13894 du 6 octobre 2011 fixant les attributions et l'organisation des services et des bureaux de la direction générale des affaires sociales (Publié au JO 2011-41)

Arrêté n°13826 du 5 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MBANI NZABI née BIBIMI Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°13827 du 5 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de BERRI Jerôme (Non publié au JO)

Arrêté n°13828 du 5 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MOUNKASSA née MASSA Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°13829 du 5 octobre 2011 rectifiant l'arrêté n°6862 du 21 -09-2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DIAMONIKA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°13830 du 5 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve BATANTOU née NZOUSSI Véronique (Non publié au JO)

Arrêté n°13831 du 5 octobre 2011 rectifiant l'arrêté n°6435 du 07-07-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KOUALA LANDA Albert Magloire (Non publié au JO)

Arrêté n°13832 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.SILAHO Aubin Claise, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13833 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBANI Roland, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13834 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de certains professeurs techniques adjoint des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête M.MOUMBOUOLO Noël (Non publié au JO)

Arrêté n°13835 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, de Melle.AZEA Viviane, monitrice sociale (option : puériculture) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°13836 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ZABAKANI Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13837 du 5 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2000 de M.SAMBA Louis, assistant technique principal des cadres de la catégorie A,hiérarchie II du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)