Textes de droit congolais

Arrêté n°13981 du 11 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBEMBA SITA Sidonie Félicité, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13982 du 11 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des 'années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BIKOKELA Solange, agent d'expolitation des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des postes et télécommunications (branche administrative) (Non publié au JO)

Arrêté n°13983 du 11 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MBEMBA née LOUAMBA Jeannette Marie Léontine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13984 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Mokéko (Non publié au JO)

Arrêté n°13985 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de granite à LOUVOULOU (Non publié au JO)

Arrêté n°13986 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable à BILOLO (Non publié au JO)

Arrêté n°13987 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable à les SARAS (Non publié au JO)

Arrêté n°13988 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Grès à Mouyoko (Non publié au JO)

Arrêté n°13989 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Grès à Mingani (Non publié au JO)

Arrêté n°13990 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Gravier d'alluvions à Malélé (Non publié au JO)

Arrêté n°13991 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Missié-Missié (Non publié au JO)

Arrêté n°13992 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Miénanzambi (Non publié au JO)

Arrêté n°13993 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mangola (Non publié au JO)

Arrêté n°13920 du 10 octobre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal contractuel, en tête : M.MIAKIMOUKA Eustache Juvénal (Non publié au JO)

Arrêté n°13921 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité d'agent spécial principal contractuel, en tête Melle.NKOUTOU NZOUMBA Emilie Léocadie (Non publié au JO)

Arrêté n°13922 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : Melle.NGAMBOMI Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°13923 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : Melle.AKONGA Angéle Romine (Non publié au JO)

Arrêté n°13924 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.MOUSSOKI Anatole en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13925 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.MOUSSOKI AKOBE YOKA Georges Benjamin en qualité de chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13926 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.BOSSEMBE Alain Christian admis au test dr recrutement à la fonction publique, dans le domaine de l'économie forestière en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)