Textes de droit congolais

Arrêté n°14065 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MITAMONA Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°14066 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.DONGA Ghislain, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14067 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NGAMBA NSATOUBANTOU Ulrich Orchidéa, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14068 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.LENGOUBA François, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14069 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de maonsieur KITSISSA BOUMBA, secrétaire médical des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14070 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de maonsieur MPAYOULOU-KOULIMAYA NGUIE, agent technique de recherche des cadres de la catégorie C, hiérarchie I du corps des chercheurs techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°14071 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains inspecteurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élévage) - en tête : M.MBEMBA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°14072 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997 et versement de M.EMEX Edouard Laurent, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (mines décédé ) (Non publié au JO)

Arrêté n°14073 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) en tête : M.NDZILA François (Non publié au JO)

Arrêté n°14074 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MONGO NGALA Antoine Yves, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers --SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°14075 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.IBARA, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers --SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°14076 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MADIADIA Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14077 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de monsieurKONO SOUADI Marcel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14078 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MBALLO BANGUISSO Norvia Elna, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14079 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.ANKELE Albertine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14080 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des année 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MIKAMONA Pierrette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14081 du 12 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.GOMA née LEMBE Jeanne, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14082 du 12 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KOMBO Yvon Séverin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14083 du 12 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.LEKOUNGOU Georges, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14084 du 12 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.BILEKO Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)