Textes de droit congolais

Arrêté n°14645 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête maonsieur MBEMBA Anselme (Non publié au JO)

Arrêté n°14646 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête maonsieur KIMBASSA Vincent (Non publié au JO)

Arrêté n°14647 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUNKALA Lucien, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14648 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.YOKA Aimé Roland, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14649 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.MAHOUKOU MALEKA Philippine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14650 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.BOUENI KENGUE Christelle Marlène, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14651 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MILAM Joachim, ingénieur en chef des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°14652 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1998 de M.DIANGANA Daniel, chargé de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°14653 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.IBAKAKOMBOYO ONGUEME Placide, administeur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services SAF- (administrtion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14654 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.NIAMBI née KAMBATOUMOUKO Henriette, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°14655 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MABIKA Alphonse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14656 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.BEMBA née LOUSSIOBO Yolande, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14657 du 4 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MFOULOU Agnès, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services adminidtratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14658 du 4 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 M.BAHETA Appolin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services adminidtratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°14659 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.NGOMA née BEDIKA Véronique Sylvie, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services adminidtratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14660 du 4 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.IVIGA André, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services adminidtratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14661 du 4 novembre 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.SITA Ferdinand, vérificateu des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14662 du 4 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de M.KOUYAKASSANA Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14663 du 4 novembre 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.BAZOLO née MOUNDELE Julienne, aide soignante des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14664 du 4 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBILA Séraphin Serge, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)