Textes de droit congolais

Arrêté n°14669 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBAMBI Séraphin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14670 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MOUYENDI André, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14671 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.KANGUI Placide, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14672 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BEMY Barthélemy (Non publié au JO)

Arrêté n°14673 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.OBELE EKEME Aïdy, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14674 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.KIPFOURI Prosper, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14675 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.DOUMA née MOMAVA Jeanne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14676 du 7 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.ANGOUONO née AKO-OSSANA Christine, assistante sociale principale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14677 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NKOMBO Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14678 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs principalux des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.GASSIE Boniface Tchapaèv (Non publié au JO)

Arrêté n°14679 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUNGUISSAT KOUTABOULA née DIASSOUNGOUA Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°14680 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOLELA Séraphin, instituteur principal des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14681 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOKASSALA Henriette, instituterice principale l des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14682 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, versement et bonification d'échelon de M.NGAMBIE Charles, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14683 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MEZA Thomas Richard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14684 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BISSILA Boniface, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14685 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.M'BIMBEYA, institueur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14686 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MAMVOUKOU Marie Joséphine, onsieur M'BIMBEYA, institice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14687 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2versement de M.LOUFOUMA Patrice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14688 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MBOULA Rigobert (Non publié au JO)