Textes de droit congolais

Arrêté n°14696 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOSSI Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°14697 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14698 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BIEL Frédéric, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14699 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de Melle.NGALEKIRA AMPELI Gertrude, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14700 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.KANDZA Colette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14701 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.LANDOU Suzanne (Non publié au JO)

Arrêté n°14702 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarhie I des services sociaux (enseignement), en tête M.MBANZOULOU Oscar (Non publié au JO)

Arrêté n°14703 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarhie I des services sociaux (enseignement), en tête M.AMBOULOU Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°14704 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1991, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarhie I des services sociaux (enseignement), en tête M.BALOUNGOU Joël (Non publié au JO)

Arrêté n°14705 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarhie I des services sociaux (enseignement), en tête M.MANGALA Bénigne Orelien (Non publié au JO)

Arrêté n°14706 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.NSOMI MISSONSA Gusta Fresnel (Non publié au JO)

Arrêté n°14707 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.MANDAMI Clément Denis (Non publié au JO)

Arrêté n°14708 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOUZOUAMOU MILANDOU TENDA Samuel Léonard, instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14709 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.OBELE OLEMBE Jean Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14710 du 7 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.TSATY Anne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14711 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de maonsieur KOUNKOU MATSENDE Fréderic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14712 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BALENDET Edouard, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14713 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.NSIMBA Georgette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14714 du 7 novembre 2011 portant confirmation des décisions de la commission d'éligibilité au statut de réfugié (Publié au JO 2011-45)

Arrêté n°14715 du 7 novembre 2011 portant confirmation des décissions de la commission d'éligibilité au statut de réfugié (Publié au JO 2011-45)