Textes de droit congolais

Arrêté n°14763 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains inspecteurs d'EPS des cadrse de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MOUNGALA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°14764 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadrse de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MOUDIONGUI Jean Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°14765 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.KODA née BANDENSSA Hélène Léa, professeur adjoint d'EPS des cadrse de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MOUDIONGUI Jean Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°14766 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUKOUAVILE Sylvestre, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°14767 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.GAPOULA Daniel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°14768 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.AKILABI Angèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14769 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de 2009 de M.OYERI OYIBA Claude, journaliste niveau III, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14770 du 8 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de certains agents spéciaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services SAF- (administration générale) - en tête : M.MOWANGUI Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°14771 du 8 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.BOUSSA ELENGA née MBAMA Georgine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14772 du 8 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.BABELA Gabriel, vérificateur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14773 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DJILA MBATSITSIEMOUHA Wilfrid, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14774 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.OUMBA Alphonsine, attacheé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14775 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 Melle.MOUKOKO MAMBOLO Félicité, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14776 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 M.SANGAMY Bienvenu Léonard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14777 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.SAMBA Aimée Yvette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14778 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.OKUYA MFOURGAMBANI Richard Sigismondi (Non publié au JO)

Arrêté n°14779 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.MBOUALE Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14780 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de M.NDEMBO Marc, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14781 du 8 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.KOUA née WADA NDOULOU Estelle Prudence, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°14782 du 8 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.OKILASSOU GAMPO née MPORO Simone, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)