Textes de droit congolais

Arrêté n°14869 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZAMBA Jean, agent technique de laboratoire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14870 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MINGOUA Gaston, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14871 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LEGANDOUAT Prisca Solange, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14872 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.POGET Elisabeth, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14873 du 10 novembre 2011 autorisant Mme.SOUMBOU MAKITA née MBOUAKI Félicité, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14874 du 10 novembre 2011 autorisant Melle.MAFOUTA Aurore Maryse Rosemonde, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale), à suivre un stage de formation au groupe HECC-ISCA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14875 du 10 novembre 2011 autorisant Melle.MAKOSSO DEMBI Delphine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut technique professionnel The Young Leader's School (ITP) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14876 du 10 novembre 2011 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à la faculté des sciences de la santé de l'université Marien NGOUABI, en tête : M.AKONDZO Fredo Francis (Non publié au JO)

Arrêté n°14877 du 10 novembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.IBATA née AHOMBO Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°14878 du 10 novembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LEKEBE Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°14879 du 10 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAYINGA Théophile, instituteur des cadres de l actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14880 du 10 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de l actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ELENGA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°14881 du 10 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de l actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MABIALA NZIERI Furgie Decastil (Non publié au JO)

Arrêté n°14882 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MOUANGA née BAKAMBILA Jeannette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14883 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BILOMBO Marie Micheline (Non publié au JO)

Arrêté n°14884 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2009 de M.NDOMBI Elie Blanchard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14885 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2010 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) - en tête : Melle.SITA Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°14886 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre des années 2006 et 2008 de M.BADZOUE Roch, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des Sservices sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14887 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2008 de Melle.MIERE Isabelle Rosine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14888 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2008 de M.OBAMBI MOUANA MHOREAU Victorien, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (développement rural) (Non publié au JO)