Textes de droit congolais

Arrêté n°14903 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 de M.GUIMBI Elaston Achille, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14904 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, et 2008 de M.ILOKI Octave, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14905 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, et versement de M.KAPITA Emmanuel, professeur des lycées, des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14906 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.KITSOBA Alphonse, professeur des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14907 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14908 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MOUANGA Antoine, professeur des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14909 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LOEMBA André Victor, inspecteur des CEG, des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14910 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.MOUISSI née SANGUI MATONDO Angélique, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14911 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.NGASSAKI NDINGA Anatole, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14912 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.DIAMBOU Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°14913 du 11 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.GOMA Germain, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14914 du 11 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MISSAKIDI Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°14915 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BOSSOUMA Bienvenu, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14916 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de M.OBAMALEBIGUI Guillaume, professeur des CEG des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14917 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MISSAMOU Serge Godefroy (Non publié au JO)

Arrêté n°14918 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000 , versement et bonification d'un échelon de Melle.OKOLINAYO Eugénie, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14919 du 11 novembre 2011 portant promotion et versement à deux ans au titre des années 1991, 1995, 1997, 1999, 2001 , 2003, 2005, 2007 de M.MOUSSIENGO Grégoire, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14920 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 et bonification de M.MOLEKE Henri, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14921 du 11 novembre 2011 autorisant le remboursement des frais de scolarité au profit de Melle.NGASSAKI Julette Gracia étudiante congolaise bousière en Russie (Non publié au JO)

Arrêté n°14922 du 11 novembre 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de vingt huit millions neuf cent vingt et cinq mille (28.925.000)francs CFA au profit du cabinet de d'éfense près l'Ambassade de la République du Congoo à paris à Paris (france) au ministère à la présidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)