Textes de droit congolais

Arrêté n°14952 du 14 novembre 2011 Autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.BANGA Jocelyn, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14953 du 14 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.ELENGA Lambert, administrateur des cadres de l actaégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14954 du 14 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.OKIEROU Gaston, attaché des cadres de l actaégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14955 du 14 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Melle.MOUSSOSSO Claudette Ghislaine, attachée des cadres de l actaégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14956 du 14 novembre 2011 portant promotion au grade au chiox au titre de l'année 2009 de M.KIAKOUMBOU Edouard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°14957 du 14 novembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 de M.MPOUNOU Darius Romain, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14958 du 14 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LOUBA Médard, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration) (Non publié au JO)

Arrêté n°14959 du 14 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.SOUSSA ISSIE Théogène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration) (Non publié au JO)

Arrêté n°14960 du 14 novembre 2011 portant titularisation, nomination, versement, inscription, promotion au titre de l'année 2005 de Melle.NTADISSI Valentine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration) (Non publié au JO)

Arrêté n°14961 du 14 novembre 2011 portant titularisation, nomination, versement, promotion au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.GOUANGOUD Juliette, monitrice sociale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services asociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°14962 du 14 novembre 2011 portant titularisation, nomination, versement, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Mme.HOMET née ONDZIET Alexandrine Augustine, médécin stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14963 du 14 novembre 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MAHOUNGOU Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14964 du 14 novembre 2011 portant titularisation, promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.SAYA Marguerite, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14965 du 14 novembre 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.EPONGA Jeanne Evelyne, monitrice sociale stagiare des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14966 du 14 novembre 2011 portant confirmation des décisions administrative de réforme en ce qui concerne M.BITSOUMANOU Jean De Dieu (Non publié au JO)

Arrêté n°14985 du 14 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.THETET SANDZA Jonas, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14899 du 11 novembre 2011 portant révision de la situation administrative de M.MIKEMO Bertin Jacques, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14900 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.TCHIMBINDA Jérôme, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14901 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MVOUAMA Samuel, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14902 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NSOUKA Hervé, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)