Textes de droit congolais

Arrêté n°15057 du 16 novembre 2011 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme.OSSEBI née OMBI Eugénie au profit de M.ONDONGO Hyacinthe (Non publié au JO)

Arrêté n°14967 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MVOULA Auguste, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14968 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OKEMBA Guy Patrice, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunese et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14969 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.TSANDZABEKA NDOKOU Sylvain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14970 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KERABEKA Jean Justin 2secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C,hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14971 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998 et 2000 de M.IMBOKA IPENDA Yvon Franck, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°14973 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NZONZI Dominique, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14974 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OTSILAKOUA Félix, sous-intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14975 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOUKONO Jean Claude, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°14976 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BABIMBA Lambert (Non publié au JO)

Arrêté n°14977 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.N'DAMBA Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14978 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de M.MAHAKA Rigobert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14979 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.AKIRIDZO Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14980 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MPAKA Jean Adelard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14981 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MISSONZA Rigobert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14982 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OLOBO Jean Pascal, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14983 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.OMBION MOUANKIE, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14984 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.YAMBA Nicolas, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14986 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOUESSO Martin (Non publié au JO)

Arrêté n°14987 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête Mme.BAKALA née BILOMBO Yvonne (Non publié au JO)