Textes de droit congolais

Décret n°2011-684 du 16 novembre 2011 portant rectificatif aux décrets n°2004-252, 2004-253, 2004-263, 2004-265 du 07 juin 2004 (Non publié au JO)

Décret n°2011-685 du 16 novembre 2011 portant rectificatif au décret n°2008-215 du 15 juillet 2008 (Non publié au JO)

Décret n°2011-686 du 16 novembre 2011 portant rectificatif aux décrets n°2001-293 du 8 juin 2001 (Non publié au JO)

Décret n°2011-687 du 16 novembre 2011 portant rectificatif aux décrets n°2001-6 du 1er février 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°15003 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.PEMOSSO Cyr Symphorien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15004 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBOUNGOU NGONDE Jean professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15005 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BAHONDA Philomène Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15006 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MILONGO Prosper professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15007 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.PAMA Victorien professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15008 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AMBETO Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la acatégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15009 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, de M.EBOUREFE Edith, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15010 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, de M.KINVIDI Pascal,, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15011 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OBEMO Marcelin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15012 du 16 novembre 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et bonification d'échelon de M.ESSOULI Fidèle, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15013 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.EKIA Gaspard (Non publié au JO)

Arrêté n°15015 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALONGA Simon, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15016 du 16 novembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ILETSI MOUSSAVOU Francelino de Jesus, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15017 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KONG Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15018 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.PIOTI Samuel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15019 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ATIA Sébastien, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)