Textes de droit congolais

Arrêté n°15037 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ana au titre de l' année 2009 de Mme.LOUBAKI née NGALEFOUROU Cathérine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15038 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.DAMBA née MBAKI TSIKA Céline, assistante sociale des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15039 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains adjoints techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (information) en tête : M.MPAN Rufin Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°15040 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ONGOUA Bertin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15041 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.DIABANKANA Blanche Aline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15042 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.BOUITI Dieudonné, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15043 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NGOUBA NGAKOUNA Nuccia Solange, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15044 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BOUESSO KOUDIABIO Albert, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et géologie) (Non publié au JO)

Arrêté n°15045 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.DINGA Guy Armand, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°15046 du 16 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.EBAN Alphonse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15047 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MISSAMOU Léopold, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15048 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.NGANGA née BANZOUZI Jacqueline, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15049 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OBA Basile, ingénieur géomêtre des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (cadastre) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°15050 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MAKAKI Jean secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15051 du 16 novembre 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUKELE Joseph Blaise, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C,hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15052 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BAZEBIFOUA Vincent de Paul, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunessee et sports) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°15053 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de M.LEMBE Gorgon, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15054 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.ETOU OSSIBI Christian, , professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15055 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de M.MABIALA Jérôme, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15056 du 16 novembre 2011 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme.BOUMPOUTOU Pauline au profit de M.LOUBACKY Urbain Guillaume (Non publié au JO)