Textes de droit congolais

Arrêté n°15074 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.GAMBOU PINANDZI II, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15075 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MALONGA MAKIZA Céline Armande, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15076 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.FOUNGOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°15078 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.MABOUNOU PASSI Aude Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15079 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.OBOYO Alice Félicité, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15080 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.LONGO Jean, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°15081 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KEDZA NGAMI Alfred, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15082 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.BAVOUMINA née NGOUALA LOUSSIEMO Olga Monique Josyane (Non publié au JO)

Arrêté n°15083 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUANDA Jean Marc (Non publié au JO)

Arrêté n°15084 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MALONGA BINA Ulrich Nancel, professeur technique adjonit des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15085 du 17 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.DAHO MONDZO IIdevert Jean Frédéric, professeur technique adjonit des lycées technique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15086 du 17 novembre 2011 Autorisant le remboursement des frais de transports du personnel au profit de Melle.OLANDZOBO Francine Regina, étudiante congolaise boursière en Russie (Non publié au JO)

Arrêté n°15087 du 17 novembre 2011 Autorisant le remboursement des frais de transports de bagages accompagnés au profit de M.MAKOUANGOU MAMPASSI Stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15088 du 17 novembre 2011 Autorisant le remboursement des frais de transports du personnel à l'exterieur, au profit de M.MAKOUANGOU MAMPASSI Stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15089 du 17 novembre 2011 portant nomination des directeurs régionaux de l'enseignement général, au titre de l'année scolaire 2000-2001, en tête : BINDELA Hilaire, professeur certifié des lycées de 8è échelon (Publié au JO 2011-47)

Arrêté n°15090 du 17 novembre 2011 portant nomination des directeurs départementaux de l'enseignement primaire et secondaire chargés de l'alphabétisation, au titre de l'année scolaire 2006-2007, en têt : PANDZOU Pierre, professeur certifié des lycées de 10è échelon (Publié au JO 2011-47)

Arrêté n°15091 du 17 novembre 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.NGUIETALI Sophie (Non publié au JO)

Décret n°2011-688 du 17 novembre 2011 portant engagement de M. BALENDE Cédar, en qualité d'inspecteur vétérinaire contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-689 du 17 novembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur d'agriculture contractuel - M.GE Blanchard (Non publié au JO)

Décret n°2011-690 du 17 novembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux agricoles contractuel - Melle NSIMBA KABAZEBAKO Hortense (Non publié au JO)