Textes de droit congolais

Arrêté n°15220 du 24 novembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale), en tête : M.ASSAMBO Rodlain (Non publié au JO)

Arrêté n°15221 du 24 novembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.NKOU AMBELLEY Espérance Stéphanie, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15222 du 24 novembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.ETOU Stéjophaziane Perlline dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15223 du 24 novembre 2011 portant intégration et nomination de M.MALONGA Novalis dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15224 du 24 novembre 2011 portant intégration et nomination de M.NGATO Kevin Vivien Stanislas dans les cadres des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°15225 du 24 novembre 2011 portant intégration et nomination de M.NDINGA Bertrand dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Décret n°2011-701 du 24 novembre 2011 portant engagement de Melle. TSIBA Evelyne en qualité d'attachée des SAF contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15166 du 23 novembre 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) - en tête : Melle.MAYAMBOU Grâce Chantal Annaelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15167 du 23 novembre 2011 portant intégration et nomination de M.KANZA NTSALABANTOU Gopal Das, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15168 du 23 novembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.MAYAMBOU LAVILA Bertando Ninette, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15169 du 23 novembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.BAKEKOLO Flore Gosette , dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15170 du 23 novembre 2011 portant intégration de certains candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel - en tête : Melle.NDOMBI OUAYOUBOU Emmanuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15171 du 23 novembre 2011 portant engagement de Melle.GUINOU Alix Hermée Mathurine en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15172 du 23 novembre 2011 portant engagement de M.BIYOURY Hubert Clotaire, en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15173 du 23 novembre 2011 portant engagement et nomination de M.OYOUKOU Rufin dans les cadres de la catégorie II,échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15174 du 23 novembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel en tête : M.AMBELI Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°15175 du 23 novembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidatsdans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale), en tête : M.GOKOUBA KOU Georgolin Maïda (Non publié au JO)

Arrêté n°15176 du 23 novembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de chauffeur contractuel en tête : M.OKANDZA Arnol Claudin Régis (Non publié au JO)

Arrêté n°15154 du 22 novembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires , à M.MBANGO Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°15155 du 22 novembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires , à M.BITOUALA André (Non publié au JO)