Textes de droit congolais

Arrêté n°15467 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de Melle.AWE SOMBOKO Gwladys Cathy, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15468 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de Melle.GANGUIA Lydie Brigitte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15469 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de M.MAVINGA-ZAOU Stéphane, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techinques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15470 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de M.ITOUA Bréchon Robert, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15471 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de Mme.MOBIE née MOUTANGO Catherine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15472 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de M.MOUNTALI Philippe, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15473 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de M.MATSOUMBOU BOUNGOU Hervé Serge, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des servicesadministratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15474 du 5 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BEMY Barthélémy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15475 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.NKOUA Méthode (Non publié au JO)

Arrêté n°15476 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BAKOUMA Justin Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15477 du 5 décembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.NGUENDZA Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15479 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MATANGOU Abel Mercure Maixent, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15480 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.GOMBESSA Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15481 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MAKOSSO Pierre Justin (Non publié au JO)

Arrêté n°15482 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.EBATA Célestin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15483 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAKALAS Nicolas Abel Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°15484 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.KOUA Joseph, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15485 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.INKOUONI-MPIO PAscal Raymond, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15486 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MIAMPASSI Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°15487 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête: M.EKOUERE MBAYE Guy Victor (Non publié au JO)