Textes de droit congolais

Arrêté n°16192 du 20 décembre 2011 portant à deux ans au titre de l'année 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la actégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.BAZOUNGOULA Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°16193 du 20 décembre 2011 portant à deux ans au titre deS annéeS 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.MABIKA Célestine (Non publié au JO)

Arrêté n°16194 du 20 décembre 2011 portant à deux ans au titre deS annéeS 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.MALABOUYA Isabelle (Non publié au JO)

Arrêté n°16195 du 20 décembre 2011 portant à deux ans au titre deS annéeS 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.AKIMALET BIKOUMOU KHETOU Geneviève (Non publié au JO)

Arrêté n°16196 du 20 décembre 2011 portant à deux ans au titre deS annéeS 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.NGAKOSSO Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°16197 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Mme.MOUANDA née BADIABO Albertine (Non publié au JO)

Arrêté n°16198 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: Melle.MAHOUA Sylvie Hortense (Non publié au JO)

Arrêté n°16199 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête: M.BERI Célestin Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°16200 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MALONGA Yvon, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16201 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Mme.BOUEYA née MADINGOU NZOUSSI Marie Jeanne, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16202 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2008 de M.DIANGANA Franck Davy, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16203 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2008 de M.ICKOT Anicet Judicaël, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16204 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2008 de M.EKIKO Jonas Jean Rodrigue, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16205 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2009 de Melle.DZELI MAMOUNA Juddith, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16206 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2009 de Melle.NGALANGALI Madelle Gerlande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16207 du 20 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2009 de M.OBAMI Davy, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16208 du 20 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°450 du 31-03-2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.OKOURI Martin (Non publié au JO)

Arrêté n°16209 du 20 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°8182 du 31-12-2001 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MONGO-MORANGA (Non publié au JO)

Arrêté n°16210 du 20 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°749 du 02-03-2001 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.OSSIBI Basile (Non publié au JO)

Arrêté n°16211 du 20 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°5139 du 26-06-2007 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MALANDA Paul (Non publié au JO)