Textes de droit congolais

Décret n°2011-796 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de M. NKONO Hubert dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-797 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de M. MONEKENE Zaharia Lardez dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-798 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle. MOKOKO BAKALE Pélagie Gény Gréta, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-799 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de M. EPAGNA EZEBE Gédéon, admis au test de recrutement dans la fonction publique dans les corps des affaires sociales dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-800 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle. TSAMBA Nelly Princia, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-801 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. NDAMBA Wilfrid Aimé en qualité d'administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-802 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. NTANDOU Gladys Igor Beaudouin Stanislas en qualité d'attaché contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-803 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. OSSIBI Côme Macaire en qualité d'attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-804 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. ONTSA Edouard, en qualité d'attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-805 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. NKATINGA Aimé Médard, en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-806 du 23 décembre 2011 portant engagement de Melle. SATHOUD Yolande Victorine Bernadette, en qualité d'attachée contractuelle (Non publié au JO)

Décret n°2011-807 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. ONDAYI André en qualité d'administrateur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-808 du 23 décembre 2011 portant engagement de Melle. BATAMBOULA Clauride en qualité d'attachée contractuelle (Non publié au JO)

Décret n°2011-809 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. ELOALI Jonas en qualité d'administrateur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-810 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. LENGOURA David en qualité d'attaché contractuel des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-789 du 22 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle SAYI MBANI Letycia Chanelle (Non publié au JO)

Décret n°2011-790 du 22 décembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'attaché des SAF contractuel - M.MAMPOUYA Alexis Sylvestre Julien (Non publié au JO)

Décret n°2011-791 du 22 décembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'administrateur contractuel - M.AKONDZO Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°16273 du 22 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°8206 du 16-12-2005, portant révision de la situation administrative de M.EBATA-MONANGOBEKA Ladyslas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16274 du 22 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1583 du 09-02-2011, portant révision de la situation administrative de M.ELENGA Bernard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 21des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)