Textes de droit congolais

Arrêté n°16317 du 26 décembre 2011 portant nomination d'un chef d'état-major de bataillon (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16318 du 26 décembre 2011 portant nomination d'un chef de bureau (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16285 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service, en tête: Melle.TSIATOUALA MIENANZAMBI Arnold Mélaine (Non publié au JO)

Arrêté n°16287 du 23 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°6972du 31-08-2009, portant intégration et nomination des auxiliaires des douanes dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne M.KOUASSONALI BOUANDZOBO Darcy Carre Bladin (Non publié au JO)

Arrêté n°16288 du 23 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.AWOA Valérie (Non publié au JO)

Arrêté n°16289 du 23 décembre 2011 portant révision de la situation administrative de M.OKANGUE Basile, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16290 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.SELENGUENDE Christel, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16291 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.ANDZAN SALAKA Nire Marnand, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16292 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.NGAKOSSO ILLOY ISSOH Armel brice, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16293 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.BOUSSA GAPORO Axelord Parfait, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16294 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.BONDONGO BOKOSSI Pitchou Gracia, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16295 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.BABALAKO Kemmalh Gelhor, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16296 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.MFOUILOU Farel versace, étudiant congolais boursier en Tunisie (Non publié au JO)

Arrêté n°16297 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.MALEKA LIKAMBI Paule, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16298 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.MALOUNDAMA Chardelle Durvillia, étudiante congolaise boursière en Russie (Non publié au JO)

Arrêté n°16299 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.OKONDZA Darlane, étudiant congolais boursier en Algérie (Non publié au JO)

Arrêté n°16300 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.IKAMA IKOMBO Eudes Cédric, étudiant congolais boursier en Tunisie (Non publié au JO)

Décret n°2011-793 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle. OKANDA Léa dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-794 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de M. ONDONGO Khamel dzeider dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-795 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle BATIA MANKELE Reine Gerfran (Non publié au JO)