Textes de droit congolais

Arrêté n°16020 du 16 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°7130 du 15-11-2005, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MALANDA Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°16021 du 16 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°225 du 04-02-2003, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BIANTOUARI Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°16022 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MAKELA Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16023 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.DIASSONAMA BAVOUIDINSI Jonas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16024 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.BAYEKOLA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°16025 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.SAMBA Julien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16026 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.GOUAMBA Martin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16027 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MBANGOU Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16028 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUYOKOLO Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16029 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ZOUALOU Aaron, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16030 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.KAYA née NGOUMA MPORI Antoinette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16031 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SAMBA Eugène, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16032 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NGAVA Agathe Marie Josée, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16033 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, et 2008 de Melle.NTELANKE Rosalie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16034 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, et 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Mme.MBAMA née NKOUSSOU Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°16035 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.GNOLONGA Marie Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°16036 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.BAHOUHOULA-MOUKOUAMA André (Non publié au JO)

Arrêté n°16037 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.BAVEDILA Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°16038 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de Melle.TSENGUI Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16039 du 16 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de M.NGAMI Jean Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)