Textes de droit congolais

Arrêté n°16372 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve KIMBEMBE née MAVOUNGOU Pamela Mylène Sandra (Non publié au JO)

Arrêté n°16373 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de INIENGO Alain Justin (Non publié au JO)

Arrêté n°16374 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de ANDZOUENE Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°16375 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve DILOU née BADIABO Ccécile (Non publié au JO)

Arrêté n°16376 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BOUKONGOU MAVOUNGOU Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°16377 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MAHOUNGOU née NGALIBONI Simone (Non publié au JO)

Arrêté n°16378 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve ONGABA née MIEHA Marie Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°16379 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MATALA née DIAMESSO Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°16380 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.OKOKO BAYENGUE François (Non publié au JO)

Arrêté n°16381 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve KENGUE-POKO née OKOUYA IKONGO Aphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°16382 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MVOUAMA née ZINGA Marie Clotilde (Non publié au JO)

Arrêté n°16383 du 29 décembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins MABOUMBOU Marie Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°16384 du 29 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MALHOULA née MPAMBOU Dénise, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16385 du 29 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGAMBOU Ange, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16386 du 29 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAPAKOU Cyr Ighal Ambroise, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16387 du 29 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ATIPO Norbert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16388 du 29 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAKOSSO-MATHOS Marius, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16389 du 29 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIAKORO Fidèle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16390 du 29 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SCHMIDT BAYINA Rufin Charlem, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16391 du 29 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BASSAMBOKA Marie France, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)