Textes de droit congolais

Arrêté n°16225 du 20 décembre 2011 portant affectation de M.TCHISSAMBOU Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16226 du 20 décembre 2011 portant affectation de M.IBOULAMOKI Marien, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16227 du 20 décembre 2011 portant affectation de M.GOMO TIAKOU Sorel Davy, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16228 du 20 décembre 2011 portant affectation de M.ONGAGNA OSSETE Franck Eude, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16229 du 20 décembre 2011 portant affectation de M.BOUEYA Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16230 du 20 décembre 2011 portant affectation de M.ITOUA LETSOSSO Franck Freddy, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16231 du 20 décembre 2011 portant affectation de Melle.MABIALA-BIDOUENGUI Sandrine Dyane Renné, institutrice adjointe contractuelle de la catégorie II, échelle 2 (Non publié au JO)

Arrêté n°16232 du 20 décembre 2011 portant affectation de M.DAKAMBI Edgard Godefroy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16233 du 20 décembre 2011 portant affectation de Melle.GAMBI Augyves Ludwine Médina, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16234 du 20 décembre 2011 autorisant M.BOULE Anivet, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2, à suivre un stage de formation à l'ENMA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16235 du 20 décembre 2011 autorisant M.MAFOUMBA Patrick Clautel, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information), à suivre un stage de formation à l'ENAM de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16236 du 20 décembre 2011 autorisant Melle.ANGA NGANDZIEN, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'ESGAE de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16237 du 20 décembre 2011 portant autorisation de renouvellement et d'exploitation d'une carrière de grès à Kombé (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16238 du 20 décembre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt fluviatile de sable à Ouesso (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16239 du 20 décembre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable à Kiéllé Tenard (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16240 du 20 décembre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Zoulabouth (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16241 du 20 décembre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de pierre à Moukondo - Dolisie (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16242 du 20 décembre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Ntoula (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16243 du 20 décembre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de gravier d'alluvions à Bilinga (Publié au JO 2011-52)

Arrêté n°16244 du 20 décembre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de granite à Louvoulou V (Publié au JO 2011-52)