Textes de droit congolais

Arrêté n°16521 du 31 décembre 2011 autorisant Melle.KINOUANI Génevieve, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'IAE de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16522 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGUEDZOUA Bernard Bruno, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16523 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 2006 et 2008 de M.AKIENE MAYOKE Giscard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16524 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NGOKOUBA Valentine Brigitte, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16525 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur au titre de l'année 2009 de M.GOMAT Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16526 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre de l'année 2010 de M.LENGOUA François, ingénieur des travaux de l'information des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°16527 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre de l'année 2009 de M.ISSOMBO GATSE Dave Bodry, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16528 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre des années 2008 et 2010 de M.KASSA NGOMA Chancelvie Gildas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16529 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.OMBONGO Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16530 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre des années 2008 et 2010 de M.NIANGA Willy Dome, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16531 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.EBATA Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16532 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de M.MALELA Antoine André, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°16533 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieurau choix au titre de l'année 2006 de M.TSOUMOU Jean Vlady, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°16534 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NGOUA Gaston, attahé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°16535 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur au titre de l'année 2008 de M.OKANDI-PELE, attahé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16536 du 31 décembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KOUSSISSA née MOUNDELE Philomène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16537 du 31 décembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.DIABOUNA Casimir, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16538 du 31 décembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NSONDA née NSONI Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16539 du 31 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°9889 du 13-10-2004, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MOULOBI Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°16540 du 31 décembre 2011 portant rectifiactif à l'arrêté n°5247 du 31-03-2011, portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NKAKOU née BATCHI Chantal, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)