Textes de droit congolais

Arrêté n°16297 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.MALEKA LIKAMBI Paule, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16298 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.MALOUNDAMA Chardelle Durvillia, étudiante congolaise boursière en Russie (Non publié au JO)

Arrêté n°16299 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.OKONDZA Darlane, étudiant congolais boursier en Algérie (Non publié au JO)

Arrêté n°16300 du 23 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.IKAMA IKOMBO Eudes Cédric, étudiant congolais boursier en Tunisie (Non publié au JO)

Décret n°2011-793 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle. OKANDA Léa dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-794 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de M. ONDONGO Khamel dzeider dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-795 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle BATIA MANKELE Reine Gerfran (Non publié au JO)

Décret n°2011-796 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de M. NKONO Hubert dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-797 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de M. MONEKENE Zaharia Lardez dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-798 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle. MOKOKO BAKALE Pélagie Gény Gréta, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-799 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de M. EPAGNA EZEBE Gédéon, admis au test de recrutement dans la fonction publique dans les corps des affaires sociales dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-800 du 23 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle. TSAMBA Nelly Princia, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-801 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. NDAMBA Wilfrid Aimé en qualité d'administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-802 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. NTANDOU Gladys Igor Beaudouin Stanislas en qualité d'attaché contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-803 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. OSSIBI Côme Macaire en qualité d'attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-804 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. ONTSA Edouard, en qualité d'attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-805 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. NKATINGA Aimé Médard, en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-806 du 23 décembre 2011 portant engagement de Melle. SATHOUD Yolande Victorine Bernadette, en qualité d'attachée contractuelle (Non publié au JO)

Décret n°2011-807 du 23 décembre 2011 portant engagement de M. ONDAYI André en qualité d'administrateur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-808 du 23 décembre 2011 portant engagement de Melle. BATAMBOULA Clauride en qualité d'attachée contractuelle (Non publié au JO)