Textes de droit congolais

Arrêté n°16514 du 31 décembre 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MBOURANGON Maurice Rufin, contre maitre contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°16515 du 31 décembre 2011 Accordant une indemnité représentative de congé payé à M.DANDOU Martin, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°16516 du 31 décembre 2011 Accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.SITA Elisabeth, aide sociale contractuelle retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°16517 du 31 décembre 2011 Accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.ZEPHO née YANGA Bidjeck, assistante sociale contractuelle retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°16518 du 31 décembre 2011 Accordant une indemnité représentative de congé payé à M.KANTONO Georges, chef ouvrier contractuel retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°16519 du 31 décembre 2011 autorisant M.MBANDZA Gilbert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'ENA de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°16520 du 31 décembre 2011 autorisant M.NKOUNKOU Célestin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'IAE de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16521 du 31 décembre 2011 autorisant Melle.KINOUANI Génevieve, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'IAE de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16522 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGUEDZOUA Bernard Bruno, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16523 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 2006 et 2008 de M.AKIENE MAYOKE Giscard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16524 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NGOKOUBA Valentine Brigitte, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16525 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur au titre de l'année 2009 de M.GOMAT Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16526 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre de l'année 2010 de M.LENGOUA François, ingénieur des travaux de l'information des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°16527 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre de l'année 2009 de M.ISSOMBO GATSE Dave Bodry, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16528 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre des années 2008 et 2010 de M.KASSA NGOMA Chancelvie Gildas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16529 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.OMBONGO Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16530 du 31 décembre 2011 portant promotion à deux nas au titre des années 2008 et 2010 de M.NIANGA Willy Dome, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16531 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.EBATA Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16532 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de M.MALELA Antoine André, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°16533 du 31 décembre 2011 portant promotion au grade supérieurau choix au titre de l'année 2006 de M.TSOUMOU Jean Vlady, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)