Textes de droit congolais

Arrêté n°232 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BAMBAMA SAYA Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°233 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête M.GAMA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°234 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.AMBALI François (Non publié au JO)

Arrêté n°235 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MALONDI Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°236 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.LIKIBI née MOUKOUALA Claudine (Non publié au JO)

Arrêté n°237 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : mosnieur MBOUKOUYA Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°238 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.NDONGOUAWANDO Marcelline (Non publié au JO)

Arrêté n°239 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.BENDO Germaine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°240 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NSIMBA NGOYI Yolande, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services scoiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°241 du 10 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté aau titre de l'année 2009 de M.ATONGUIA Georges Stèves, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°242 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TITI-Levis Clault Aymar, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et fiannciers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°243 du 10 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2560 du 13 avril 2010, portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONDON NGUENKOU Norbert Cyprin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°244 du 10 janvier 2012 portant affectation de M.NGANTSO Arnaud, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°245 du 10 janvier 2012 portant affectation de M.MIERE Ange Desvalleys, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°246 du 10 janvier 2012 portant affectation de Melle.NGAWA Edith Ambroisine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°247 du 10 janvier 2012 portant affectation de mosnieur NGONGA Appolinaire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°248 du 10 janvier 2012 portant affectation de M.NGOULOU André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°249 du 10 janvier 2012 portant affectation de M.TSATOU Clèment, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°250 du 10 janvier 2012 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Melle.BOUANGA MArie Virginie (Non publié au JO)

Arrêté n°251 du 10 janvier 2012 autorisant M.NGABANDOUKOU Saturnin Appolinaire, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services adinistratifs et financiers SAF (administration générale) à suivre un stage de formation, à l'école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville (Non publié au JO)