Textes de droit congolais

Arrêté n°613 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.ELAKA Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°614 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Melle.MVELE Christine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°615 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007, et versement de M.MAPOUKA Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°616 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.NGOKA Gommaire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°617 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOULOUMBI Jean Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°618 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004, 2006,2008 et 2010 de M.ILOKY Bruno, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°619 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MILANDOU Gérard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°620 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.YOKA François professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°621 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MONIELE MOYILI Bertrand, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°622 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête M.MISSAMOU Félicien (Non publié au JO)

Arrêté n°623 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001,2003,2005,2007,2009 de M.MALONGA Gilbert, professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°624 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Melle.NZOUMBA-MOUROKI Gisèle Gertrude, professeur techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°625 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ELANGUE Véronique, professeur techniques adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°626 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.DJOMBO Henri, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°627 du 17 janvier 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.KABA Marie Jacqueline agée de 59 (Non publié au JO)

Décret n°2012-18 du 17 janvier 2012 portant attribution d'une indemnité de survie à M.MAMPOUYA Jean Clément né le 28 septembre 1947 (Non publié au JO)

Arrêté n°458 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de M.OBAMI ESSAL MBO, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°459 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête : M.OSSENDZO Michael Erelle (Non publié au JO)

Arrêté n°460 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains cadidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.NGAMBOMI SOW AMBONGO Valery (Non publié au JO)

Arrêté n°461 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains cadidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.MBOUSSA Stevie Chanelle (Non publié au JO)