Textes de droit congolais

Arrêté n°507 du 16 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MIFOUNDOU MAYOUYA François Xavier,attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°508 du 16 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MABIALA Oscar, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°509 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NZOUNGANI BOUTISINDI Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°510 du 16 janvier 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.NDZIMI Germain, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°511 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OBA Jean Michel, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°512 du 16 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de Mme.BOUNGOU née BATOLA Charlotte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°513 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOKAMBA Blanchard, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°514 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de certains professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MBOUNGOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°515 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certaines assistantes sociales principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NGUEGNON Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°516 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de certaines assistantes sociales des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.ABLAVI Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°517 du 16 janvier 2012 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OBA Elise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°518 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.GOKON, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°519 du 16 janvier 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 1998 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALANDA Françoise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°520 du 16 janvier 2012 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONGO Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°521 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.PANDZOU Philémon, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°522 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.ONDOUMA Marie Alphonsine institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°523 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de M.MAKOSSO André, secrétaire d'éducation nationale des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°524 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.ITOUA Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°525 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.BIDEKA Agathe, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°526 du 16 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MIAKAKOLELA Henriette (Non publié au JO)