Textes de droit congolais

Arrêté n°618 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004, 2006,2008 et 2010 de M.ILOKY Bruno, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°619 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MILANDOU Gérard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°620 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.YOKA François professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°621 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MONIELE MOYILI Bertrand, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°622 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête M.MISSAMOU Félicien (Non publié au JO)

Arrêté n°623 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001,2003,2005,2007,2009 de M.MALONGA Gilbert, professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°624 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Melle.NZOUMBA-MOUROKI Gisèle Gertrude, professeur techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°625 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ELANGUE Véronique, professeur techniques adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°626 du 17 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.DJOMBO Henri, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°627 du 17 janvier 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.KABA Marie Jacqueline agée de 59 (Non publié au JO)

Décret n°2012-18 du 17 janvier 2012 portant attribution d'une indemnité de survie à M.MAMPOUYA Jean Clément né le 28 septembre 1947 (Non publié au JO)

Arrêté n°458 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de M.OBAMI ESSAL MBO, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°459 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête : M.OSSENDZO Michael Erelle (Non publié au JO)

Arrêté n°460 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains cadidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.NGAMBOMI SOW AMBONGO Valery (Non publié au JO)

Arrêté n°461 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains cadidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.MBOUSSA Stevie Chanelle (Non publié au JO)

Arrêté n°462 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de M.ELENGA ONDONGO Dove Hudson dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°463 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.MBOUNGOU KOMBO Jeanne Martine (Non publié au JO)

Arrêté n°464 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de certaines candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.BERKIBARE ASSITOU Bétina (Non publié au JO)

Arrêté n°465 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de Melle.ASSASSA Mélanie Francine dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°466 du 16 janvier 2012 portant intégration et nomination de Melle.cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)