Textes de droit congolais

Arrêté n°792 du 19 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NDZOTA GNAPOTO Aubrêche Mureille, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°793 du 19 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NYANGA ELENGA André, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°794 du 19 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MAMBOU Thérèse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°795 du 19 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.FOUNDOUX Abraham, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°796 du 19 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MALANDILA Daniel, ingénieur des travaux de développement rural des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°797 du 19 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.BOPOUNDZA née SAMBILA Esthère, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°798 du 19 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MOUSSALA Inès Audrey, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°799 du 19 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.AUPONGOUT Emmanuel, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°800 du 19 janvier 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de Melle.GOMA Gisèle Olga Rachel, ingénieur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°801 du 19 janvier 2012 portant nomination des directeurs départementaux de l'équipement et des travaux publics (Non publié au JO)

Arrêté n°802 du 19 janvier 2012 portant nomination du secrétaire général du district de Vindza (Non publié au JO)

Arrêté n°803 du 19 janvier 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.OKEMBA née NEYRINCKX Louisette née le 30 Octobre 1957 (Non publié au JO)

Arrêté n°628 du 18 janvier 2012 portant concession de pension sur caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve ENGOMA née ISSOMBO Marie Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°629 du 18 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.INGAMBA Jean Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°630 du 18 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de NIANGA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°631 du 18 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de BIRANDA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°632 du 18 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve NZABA-MILONGO née NGANGA Léa Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°633 du 18 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de MPIKA Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°634 du 18 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de NGATSE André (Non publié au JO)

Arrêté n°635 du 18 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de SOUSSA Antoine (Non publié au JO)