Textes de droit congolais

Arrêté n°832 du 20 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KESSOU Firmine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°833 du 20 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MOUPEGNOU TOMBEY née PEMBE Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°834 du 20 janvier 2012 portant reclassement et nomination de M.OLANDZOBO Gervais, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°835 du 20 janvier 2012 rectifiant l'arrêté n°6974 du 05-11-2001 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.ANDOU née BAYEKAMA Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°836 du 20 janvier 2012 rectifiant l'arrêté n°5280 du 30-08-1999, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.OMBOUNOU Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°837 du 20 janvier 2012 rectifiant l'arrêté n°2818 du 01-08-2000, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.BANZOUZI-NDILOU André (Non publié au JO)

Arrêté n°838 du 20 janvier 2012 rectifiant l'arrêté n°1041 du 29-03-2002, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.DIAFOUKA Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°839 du 20 janvier 2012 rectifiant l'arrêté n°8074 du 27-05-2011, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.SOMI née NTSONA Monique (Non publié au JO)

Arrêté n°840 du 20 janvier 2012 rectifiant l'arrêté n°93 du 25-02-2008, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.ONANGA née NGUENONI Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°841 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.MAHINGA Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°842 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.SAROUISSE Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°843 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.PASSI Simon César, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°844 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ITOUA Abel Valentin (Non publié au JO)

Arrêté n°845 du 20 janvier 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.MALONGA Athanase, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°846 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.EBANGUE Paul, professeur des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement général) (Non publié au JO)

Arrêté n°847 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NSANA Pélagie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°848 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2008 de M.SAMBA Ferdinand, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°849 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de Melle.MIASSOUASSOUANA Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°850 du 20 janvier 2012 portant promotion au titre de l'année 2010 de M.MADOUMA Fidèle, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°851 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999, versement et bonification d'échelon de M.ICKAMA Jean Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)