Textes de droit congolais

Arrêté n°1012 du 23 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ITOUA Prosper, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1013 du 23 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.GOMEZ-ESPOIR née TOTO Marthe, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1015 du 23 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBONI ATIPAULT Marc Galvany Ulrich, secrétaire d'administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1016 du 23 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MASSAMBO NDOUMA Thomas, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1017 du 23 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EBALE Georges, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1018 du 23 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PANGUI Paul Etienne, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1019 du 23 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MAHOUKOU née KITENDI Mizère Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1020 du 23 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NDALLATH Basile Marius, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1021 du 23 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MATSALA Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1022 du 23 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MOULANDZAMBE Adélaïde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1023 du 23 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NKOU Stellas Faustine, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1024 du 23 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ANGANGEH Adeline Anne, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1025 du 23 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.GOMES Inès Chris Léa, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1026 du 23 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.OMBINGA Rosalie Firmine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1027 du 23 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.DEBI Gualbert Zéphirin (Non publié au JO)

Arrêté n°1028 du 23 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAYENI Parfait Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°1029 du 23 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OKIENE Marien Lazare (Non publié au JO)

Arrêté n°1030 du 23 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.TSONO - ELENGA Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°1031 du 23 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de M.MOUAKASSA NGOMARD Fernand Bruno, instituteur contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°1032 du 23 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de M.TCHITEMBO Moïse, professeur certifié des sciences économiques contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)