Textes de droit congolais

Arrêté n°1380 du 26 janvier 2012 portant engagement de M.EFOULA NGONDZI Ange Yves en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-19 du 26 janvier 2012 portant nomination d'un chargé de mission du président de la république (Non publié au JO)

Arrêté n°1182 du 25 janvier 2012 fixant les modalités de prestation de serment des comptables publics principaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1183 du 25 janvier 2012 portant nomination des receveurs départementaux et municipaux près les conseils départementaux et municipaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1184 du 25 janvier 2012 portant intégration et nomination de M.NTSINGANI Fortumé Bienvenu Raoul, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1185 du 25 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.GASSAYE ELENGA Djo Ruiz Fred (Non publié au JO)

Arrêté n°1186 du 25 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.OKANDZE Stelas Urmine (Non publié au JO)

Arrêté n°1187 du 25 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêt), en tête : M.BINIAKOUNOU BOUSSAMPINOU Fabrice Narcisse (Non publié au JO)

Arrêté n°1188 du 25 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêt), en tête : Melle.EPITIABONGA-NDINGA Armelie Pélagie (Non publié au JO)

Arrêté n°1189 du 25 janvier 2012 portant intégration,nomination, titularisation promotion à titre exceptionnel et versement de Melle.DIMONIKINI Berthe dans les cadres des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1190 du 25 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.BOUYA KOUMOU Joïca (Non publié au JO)

Arrêté n°1191 du 25 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.MOBI Nico Mickaël (Non publié au JO)

Arrêté n°1192 du 25 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.KIAKAKA SEOLO Christel Arnaud (Non publié au JO)

Arrêté n°1193 du 25 janvier 2012 portant engagement de Melle.MATSANGA GOMA Lydie Patricia en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1194 du 25 janvier 2012 portant engagement de certaines candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel, en tête : Melle.MOUKALA Judith Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°1195 du 25 janvier 2012 portant engagement de certaines candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : M.KOUMOU Marius (Non publié au JO)

Arrêté n°1196 du 25 janvier 2012 portant engagement de certaines candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : M.MOLOUBA Bertrand (Non publié au JO)

Arrêté n°1197 du 25 janvier 2012 portant engagement de certaines candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : Melle.LOUGOUSSOU TOUKI N'SIMBA Barbine (Non publié au JO)

Arrêté n°1198 du 25 janvier 2012 portant engagement de Melle.NGOMA Claudia Josiane en qualité de secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1199 du 25 janvier 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : M.OBAMI Emmanuel (Non publié au JO)