Textes de droit congolais

Arrêté n°1360 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mme.TCHITEMBO TCHICAILLAT née AKOLBOUT Régine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1361 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Melle.ONGOUALA Firmine, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1362 du 26 janvier 2012 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.NGOUALA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1363 du 26 janvier 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1996,1998 et bonification d'échelon de M.NGUIE Rigobert, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1364 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.MIKOUNGUI Marcellin, instittuteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1365 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1991,versement et bonification d'échelon de M.BOUMBA Dominique, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1366 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.MBOUNGOU-MOUHOUELE (Non publié au JO)

Arrêté n°1367 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Melle.NTOMBO Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1368 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.OPENDA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1369 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et 2010 de Melle.MBOUALE Marie Noëlle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1370 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Melle.KODIA Corine Haïssa Fleurette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1371 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Melle.MILANDOU Célestine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1372 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,2001,2003,2005 et 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.BEBE Evelyne Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°1373 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MBERI Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°1374 du 26 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BOUANGA Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°1375 du 26 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MALANDA Jean Pierre, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du perseonnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1376 du 26 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUABIYA Rosalie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1377 du 26 janvier 2012 portant cessibilité de certaines parcelles de terrain situées à Tsimba, dans le district de Moutamba, département du Niari (Non publié au JO)

Arrêté n°1378 du 26 janvier 2012 portant engagement de Melle.AWAH Marina Carine en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1379 du 26 janvier 2012 portant engagement de Melle.MPA MOKOKO AMBEMBE Josephe Dorelle en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)