Textes de droit congolais

Arrêté n°1574 du 30 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MONTBOULI Jean Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1575 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MABA Alfred, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1576 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.EBARA-MONGO Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie 1, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1577 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MVOUKANI Simon Roger, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1578 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MANA née LASSY Dorothée Pauline, inpectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1579 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OYOMO MOKE, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1580 du 30 janvier 2012 portant au grade supérieur au choix au titre de l'année 2010 de M.MOUYITOU Grégoire, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1581 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAKOLA Eugène Didier, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1582 du 30 janvier 2012 portant promotion au titre de l'année 2010 de Melle.OVOUNDA Marie Clémence, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1583 du 30 janvier 2012 portant reconstitution de la situation administrative de M.ONGAGNA Eudes Francis, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1584 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ENGAMBE BONDA Edgard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1585 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LEKANGA Patrick, agent spécial principa des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1586 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MANKITA André, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1587 du 30 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Mme.MOUKOUYOU née KAYA LEMBE Caroline, contrôleur des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1588 du 30 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BOUKAKA née NGALA Joséphine, monitrice sociale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1589 du 30 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOUANGUI Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1590 du 30 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.LIBANI née MANTSIBA Louise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1591 du 30 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOUBAYI François, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1592 du 30 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ESSENGUE Justin, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1593 du 30 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de M.BONGO Jean Jacques, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)