Textes de droit congolais

Arrêté n°1515 du 27 janvier 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de M.PIANKOUA IIdevert Sosthène, secrétaire d'administration principal stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services administratifs et... (Non publié au JO)

Arrêté n°1516 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MPAKOU Jérémie (Non publié au JO)

Arrêté n°1517 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.MIYOUNA née MOUTINOU Albertine (Non publié au JO)

Arrêté n°1518 du 27 janvier 2012 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Melle.AKOUELE Marie Sophie (Non publié au JO)

Arrêté n°1519 du 27 janvier 2012 autorisant Melle.MATONDO WAYA Bahm Christelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Pointe-Noire (Non publié au JO)

Arrêté n°1520 du 27 janvier 2012 autorisant M.NGALOUO-ANTSO Abraham, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) à suivre un stage de formation à l'université Marien NGOUABI (UMNG) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1521 du 27 janvier 2012 autorisant M.ELENGA Roger Abel, secrétaire principal d'administration contractuel de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) à suivre un stage de formation, au centre de formation en informatique du CIRAS de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1522 du 27 janvier 2012 autorisant M.NTIMA BAKELA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) à suivre un stage de formation, à l'académie des beaux-arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°1523 du 27 janvier 2012 autorisant M.NCRETELA André Aristide, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation, à l'école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1524 du 27 janvier 2012 autorisant certains agents civils de l'Etat, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête Melle.ASSIANAT Jude Marielle (Non publié au JO)

Arrêté n°1525 du 27 janvier 2012 autorisant M.TCHISSAMBOU Pierre attaché des cadres la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) à suivre un stage de formation au groupe HECC-ISCA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1526 du 27 janvier 2012 autorisant certains agents civils d'Etat, à suivre un stage de formation, à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville, en tête : Melle.BASSOUNDI BANTSIMBA Chanelle Carine (Non publié au JO)

Arrêté n°1527 du 27 janvier 2012 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM), de Brazzaville, en tête : Melle.AWE OLENGUE Aurelie Blandine (Non publié au JO)

Arrêté n°1528 du 27 janvier 2012 autorisation Melle.BITISSI Sylvie Gisèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1529 du 27 janvier 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.BOLETH-MENGAT née BATSIMBA Thérèse, monitrice sociale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1530 du 27 janvier 2012 plaçant M.MBOUYOU Barthélemy, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarachie I, des services sociaux (enseignement), en position de disponibilité (Non publié au JO)

Arrêté n°1531 du 27 janvier 2012 accordant un congé diplomatique à M.SILOU Adolphe, secrétaire des affaires étrangères de 2ème classe, 2ème échelon (Non publié au JO)

Arrêté n°1532 du 27 janvier 2012 portant attributions et organisation des services et bureaux des directions rattachées au cabinet (Non publié au JO)

Arrêté n°1533 du 27 janvier 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de M.NGAMOUYI TSOUMOU Félicien âgé de 53 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°1534 du 27 janvier 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.BILONDZA Dieudonnée âgée de 37 ans (Non publié au JO)