Textes de droit congolais

Arrêté n°1495 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NZINGOULA Edmond Raoul, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°1496 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 et versement de Melle.NTSAKA Jenny Marina, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1497 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de Mme.NZOUZI née KENGUE Albertine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1498 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de Melle.MASSENA-MOUDILOU Basilide, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1499 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.KINKONDA Clémence secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1500 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agent contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OMEA Hervé (Non publié au JO)

Arrêté n°1501 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agent contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BOLONGOU Claude Richard (Non publié au JO)

Arrêté n°1502 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agent contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAKAMA Gislé Leticia Doloreste (Non publié au JO)

Arrêté n°1503 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agent contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOKEMO Angèle (Non publié au JO)

Arrêté n°1504 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agent contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.DIMI Albertine (Non publié au JO)

Arrêté n°1505 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agent contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.LOMBO Sidonie Ginette (Non publié au JO)

Arrêté n°1506 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.MOBIE née ADZI Evelyne Célestine (Non publié au JO)

Arrêté n°1507 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.LOUMINGOU MASSALA Gisèle Mureille (Non publié au JO)

Arrêté n°1508 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.INIE Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°1509 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.AYO Misere Davin (Non publié au JO)

Arrêté n°1510 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NDOMBI Sosthène Rodolph (Non publié au JO)

Arrêté n°1511 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OKO Félicité Yolande Edith (Non publié au JO)

Arrêté n°1512 du 27 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBOUKI MOUKALA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°1513 du 27 janvier 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Melle.BASSADILA Nelly, monitrice sociale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1514 du 27 janvier 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de certains instituteurs stagiaires des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.BATANTOU Placide (Non publié au JO)