Textes de droit congolais
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Arrêté n°1435 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Mme.GUIMBI-PAMBOU née SOUNGOU Marie Jeanne, professeur collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1436 du 27 janvier 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 de Melle.NZAMA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1437 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années ,2007 et 2009 de M.NTSIBA, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1438 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.NGAMOUYI née BIBIMI Antoinette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1439 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MALEMBE Micheline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1440 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUKOUTI Jean Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1441 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 et bonification d'échelon de M.PACKAT Jean Patrice, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)
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Arrêté n°1442 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MASSALA NZOUMBA Amandine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)
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Arrêté n°1443 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.TSATY Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1444 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LEMBE KIBANGOU Gidèle Christiane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1445 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Melle.NTONDO Philomène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1446 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.OYIBA Cathérine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1447 du 27 janvier 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.PELEKA Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1448 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Melle.MATIO Micheline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1449 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DZON Gérard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1450 du 27 janvier 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de certaines institutrices adjointes stagiaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.SIMBA Jeanne... (Non publié au JO)
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Arrêté n°1451 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KANGA OKOUA Rigobert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1452 du 27 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MADZIENA Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°1453 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BAMNA-MOEBO née TSINGUI Charlotte, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)
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Arrêté n°1454 du 27 janvier 2012 portant promotion à deux au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.KALA RODRIGUE, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)