Textes de droit congolais

Arrêté n°1770 du 1 février 2012 portant révivion de la situation administrative de Mme.OKO née NDZALABOMI Odile Yvette, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1771 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de M.DIANTEZOLO Jean Baptiste, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1772 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de M.EBOULABEKA Audrey Gaston, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1773 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NDEKE EBOSSY Chantal Scholastique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1774 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.OFOUROU née NGALIE Henriette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1775 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ILOKI Hélène Yolande, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1776 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.GAYO Firmine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1777 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ADZELE Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1778 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MAIMOUNA SYBIRANTY KAO, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1779 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de M.LOEMBA MAKOUNDI Faustin, planton des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°1780 du 1 février 2012 portant attribution à la société Alector Congo d'une autorisation de prospection pour les Diamants bruts dite Ndoli (Non publié au JO)

Arrêté n°1606 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LOBOUAKA Marcel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°1607 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.NGANGA Donatien, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1608 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de Mme.GOUMA née MILANDOU Clotilde, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1609 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OMBANDZA OMBISSA Denis Désiré Constant, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1610 du 31 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mme.SAMA née NGAHYENE Cresence Josépha, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1611 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KONDA-MAMBOU Ben André administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1612 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.BIYELE Lévy, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1613 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.OKANA Pierre Simplice, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1614 du 31 janvier 2012 portant versement, bonification d'échelon et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997 de M.NKODIA Cyr Albert, médecin des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) retraité (Non publié au JO)