Textes de droit congolais

Arrêté n°1729 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.MIANTAMA Fred Cédric, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1730 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUANGA Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1731 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2007 et 2009 de M.MABOULOU Ludovic Maxime, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1732 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010, versement et reclassement de M.MPOUNA Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1733 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Melle.TINOU Philomène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1734 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Melle.MOUKIELO Marie Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1735 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MPAMBOU MFOUTOU Foldd Ronam, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1736 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2004,2006,2008 et 2010 de M.GADOUA Faustin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1737 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de Mme.TSIBA-MOUYOYI née NTSALA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retaite (Non publié au JO)

Arrêté n°1738 du 1 février 2012 portant prmotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.DITSOGA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1739 du 1 février 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.KINZONZI Philippe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1740 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Mme.BIKINDOU MOUKOKO née MABIALA Anne Marie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1741 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.GANGALA Max Auxence, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1742 du 1 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.OKO ELENGA Guy Freddy, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1743 du 1 février 2012 autorisant M.KIKOTA Jean Bruno, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1744 du 1 février 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.KIBELOLO Madeleine, dactygraphe contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1745 du 1 février 2012 portant affectation de M.LOUBA Eugène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1746 du 1 février 2012 portantaffectation de Mme.NGOUEMBE née NGOUABE Denise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1747 du 1 février 2012 portant affectation de Melle.NDINGA Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1748 du 1 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MABOUANA Angélique Virigine (Non publié au JO)