Textes de droit congolais

Arrêté n°1809 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.BAKA Euphrasie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1810 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997, 1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Melle.MBOUALE Elise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1811 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BOUERE Ursule, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1812 du 2 février 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.YIMOUSSOU Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1813 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de Melle.BASSOUAKA Marie Noëlle Chantal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1814 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GANGA-LOUCABOU Yvon, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1815 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de certains professeurs techniques adjoints des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : BOUANGA Jean Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°1816 du 2 février 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 de Mme.MASSAMBA née BIKOYI Suzanne, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1817 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.ABOLI Hubert, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1818 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MPELIKALI née OBOULOU Léonie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1819 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.WANDE Marie Véronique, vétérinaire inspecteur d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°1820 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.KENDE Richard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1821 du 2 février 2012 portant promotion à deux au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.BANZONZELA Jean Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1822 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KIMFOKO Jean Jacques, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1823 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.KINZONZI Jean Didier, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1824 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.LAGANNY Patrice Do Papito, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1825 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.LOUZAYA-MAMINGUI Roger, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1826 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.LIGA Jean Baptiste, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échele 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1827 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.VOUMA Jean Rodrigue, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1828 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Melle.NGAMBOU Germaine, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)