Textes de droit congolais

Arrêté n°2404 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KOULOUGA Ferdinand, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°2405 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de Mme.PAMBA née BOUTSINDI Célestine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2406 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MILANDOU Sylvie Georgine, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2407 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1979,1981,1983,1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 et versement de Melle.NSONDE Eugénie sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2408 du 24 février 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de Melle.SEYI Elisabeth, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2409 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LEKOMBA Alexis, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2410 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KABA AMVANA Clausie, professeur certifié de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2411 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.BAKOLO Pascal, professeur certifié de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2412 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.EBATA Jean, professeur certifié de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2413 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BOUKAKA BANIEKONA Joseline (Non publié au JO)

Arrêté n°2414 du 24 février 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et bonification d'échelon de M.MOUKOUITI Albert, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2415 du 24 février 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Mme.KOUBEMBA née LOUVILA Thérèse, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2416 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOUYOUBOULA Pierre, professeur des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2417 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TSEKE-MOUKILA Jean, professeur des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2418 du 24 février 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.TASSIO Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2419 du 24 février 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.DEKAMBI, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2420 du 24 février 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.TATY Gabriel Julien, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2421 du 24 février 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKURE Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2422 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAMPINGOU Jean Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2423 du 24 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,versement et bonification d'échelon de M.NGATSONGO Hubert, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)