Textes de droit congolais

Décret n°2012-93 du 1er mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement et chnique), en tête: Melle AOUE Audrey Marina Nanette. (Non publié au JO)

Décret n°2012-94 du 1er mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement et chnique), en tête: M.MADINGOU-PONGUIS Nader D'avrais. (Non publié au JO)

Décret n°2012-95 du 1er mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement et chnique), en tête: Melle LOUVOUANDOU NANIYOULA Sencianne Mosalyne. (Non publié au JO)

Décret n°2012-96 du 1er mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement et chnique), en tête: M.MAYOUMA Odilon Armel. (Non publié au JO)

Décret n°2012-97 du 1er mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.BANTSIMBA Davel Armel. (Non publié au JO)

Décret n°2012-98 du 1er mars 2012 portant engagement de M. EPEMBE MASSAMBA Christel Amour, en qualité d'attaché contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2540 du 1 mars 2012 autorisant M.WAMITOUNGA Albert Bellard ingénieur des travaux des cadres de la catégorie échelle 2 des services techniques (agriculture) à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2541 du 1 mars 2012 autorisant Melle.NDINGA Hélène administrateur adjont des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) à suivre un stage de formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2542 du 1 mars 2012 autorisant M.GOKABA Jean Martin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérargie II des services techniques (développement rural) à suivre un stage de formation à l'institut de formation et de recherche démographique (IFORD) de Yaoundé au Cameroun (Non publié au JO)

Arrêté n°2543 du 1 mars 2012 autorisant Melle.DEKAMBI Annie Claudine, agent spécial des cadres des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut de formation professionnelle en informatique (IFPI) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2544 du 1 mars 2012 autorisant M.OBINDY Ravel Stève Patrick, contrôleur d'échelle 1 des services techniques (élevage), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2545 du 1 mars 2012 autorisant M.MOUNGUENGUE Jean Claude, maître d'éducation B, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'université de Beijing en Chine (Non publié au JO)

Arrêté n°2546 du 1 mars 2012 autorisant M.OUMA NDZAOU KENGUE Guy Stéphane, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2547 du 1 mars 2012 portant agrément de la société bouara & cie s.a.r.l pour l'exercice de l'activité d'entretien et de réparation des radeaux de sautage (Non publié au JO)

Arrêté n°2548 du 1 mars 2012 portant agrément de la société CEVA LOGISTICS CONGO pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport maritime en qualité d'agent maritime (Non publié au JO)

Arrêté n°2549 du 1 mars 2012 portant agrément de la société Ceva Logistics Congo pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport en qualité de transitaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2551 du 1 mars 2012 portant nomination des chefs de service à la direction générale des collectivités locales (Non publié au JO)

Arrêté n°2527 du 29 février 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NDZEBELE Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2528 du 29 février 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2011 de M.ELENGA Philippe, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2529 du 29 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NGUIE Léa Bertille, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)